Le projet de loi Clarity Act gagne du terrain avec un compromis sur les stablecoins et le soutien de Coinbase

Les acteurs du secteur des cryptomonnaies aux États-Unis ont reçu un cadeau inattendu vendredi soir. Selon Punchbowl News, des sénateurs auraient trouvé un compromis pour encadrer le versement d’intérêts ou de rendements sur les stablecoins.

Les réactions ont été variées. L’investisseur crypto Nic Carter a résumé la situation en une phrase : « Les banques ont gagné. » De son côté, Scott Johnsson, avocat général chez Van Buren Capital, s’est montré plus optimiste : « Ce n’est pas parfait, mais c’est un progrès. »

Cependant, c’est l’annonce de Brian Armstrong, PDG de Coinbase, qui a marqué un tournant. Sur X (ex-Twitter), il a écrit « À noter » (*Mark it up*), indiquant clairement son soutien au projet. Une position qui pourrait accélérer l’adoption du Clarity Act.

Les chances de voir ce texte adopté d’ici 2026 sont désormais passées de 46 % à 64 %, selon les prédictions de Polymarket.

Rappelons qu’en janvier dernier, Armstrong avait retiré son soutien au projet, bloquant ainsi son examen en commission. Son mécontentement portait notamment sur le traitement des stablecoins. Le président de la commission bancaire du Sénat, Tim Scott, avait alors reporté le vote et relancé les négociations.

L’année dernière, le projet de loi GENIUS Act avait déjà interdit aux émetteurs de stablecoins de verser des intérêts ou des rendements aux détenteurs de ces actifs. Cette mesure visait à éviter que les clients ne quittent les comptes bancaires traditionnels pour les stablecoins, souvent plus rémunérateurs.

Cependant, la loi laissait planer un doute : interdisait-elle également aux plateformes crypto, comme les exchanges, de rémunérer leurs utilisateurs ? Les banques ont poussé pour combler cette faille via le Clarity Act.

Le compromis trouvé en janvier dernier autorisait les entreprises à offrir des récompenses ou incitations liées à des activités spécifiques : transactions, paiements, transferts, envois de fonds ou fourniture de liquidités dans les protocoles DeFi. Les dernières versions du texte en circulation confirment peu de changements.

Le Clarity Act interdirait le versement d’intérêts ou de rendements « équivalents économiquement ou fonctionnellement » à ceux des dépôts bancaires rémunérés. En revanche, les « récompenses ou incitations » liées à des activités légitimes resteraient autorisées.

Cette formulation reste floue. Le texte prévoit que les régulateurs financiers américains publient, dans un délai d’un an, des règles précisant les conditions dans lesquelles les entreprises pourront récompenser les utilisateurs de stablecoins.

Malgré cette ambiguïté, l’industrie crypto salue cette avancée. Summer Mersinger, PDG de la Blockchain Association, a déclaré :

« Résoudre la question des rendements sur les stablecoins ouvre la voie à un examen en commission bancaire et nous rapproche significativement d’une législation globale sur la structure du marché. Cet accord est un pas dans la bonne direction, et nous exhortons la commission à avancer sans délai. »

Un vote en commission pourrait intervenir dès ce mois-ci. Cependant, le temps presse. Le texte du Sénat devra être harmonisé avec une version déjà adoptée par la Chambre des représentants il y a près d’un an. Avec l’approche des élections, les travaux législatifs risquent de ralentir considérablement.

De son côté, Tim Scott a affiché un optimisme prudent :

« Nous faisons des progrès réels sur la législation des actifs numériques et restaurons la confiance dans notre économie. »