Les banquiers américains lancent une offensive de dernière minute contre le projet de loi sur les stablecoins

Une lettre d’urgence pour bloquer le projet de loi

Le PDG de l’American Bankers Association (ABA), Rob Nichols, a envoyé dimanche une lettre d’urgence à tous les dirigeants de banques américaines. Il les a appelés à mobiliser leurs équipes et à contacter leurs sénateurs avant la réunion de la commission bancaire du Sénat prévue jeudi 14 mai. L’objectif : empêcher l’adoption du Digital Asset Market Clarity Act, un projet de loi bipartisan visant à encadrer les actifs numériques.

Dans cette lettre, datée du 11 mai, Nichols met en garde contre ce qu’il qualifie de « faille des rendements sur les stablecoins ». Selon lui, le texte actuel inciterait les déposants à transférer leurs fonds vers des stablecoins, mettant en péril la stabilité financière et la croissance économique.

« Je m’adresse à vous pour vous alerter sur une bataille urgente exigeant votre engagement immédiat », a-t-il écrit.

Un projet de loi sous le feu des critiques

La commission bancaire du Sénat a annoncé vendredi son intention d’examiner le projet de loi H.R. 3633, qui prévoit notamment :

• Un cadre réglementaire fédéral pour les actifs numériques.
• Une clarification des compétences entre la SEC et la CFTC.
• Des règles de trading pour les marchés crypto.

Cette initiative a suscité une vive réaction de la part de Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase. Sur X (ex-Twitter), il a qualifié les craintes de l’ABA de « mal placées » et a rappelé que les négociations avaient déjà abouti à un compromis.

« Peut-être que le PDG n’a pas reçu le message des acteurs présents à la Maison-Blanche lors des réunions successives. Nous avons déjà eu notre ‘engagement immédiat’. Le rendement passif a été supprimé. Je le sais, j’y étais. Vous, non. Acceptez le oui et passez à autre chose. Arrêtez de faire perdre du temps au Sénat et au peuple américain. » — Paul Grewal

Le sénateur Bernie Moreno, membre de la commission, a rétorqué en qualifiant l’ABA de « cartel bancaire en pleine panique ». Il a rejeté l’idée d’une « faille » et a confirmé son intention de voter pour l’avancement du projet de loi, déclarant :

« L’innovation, la liberté et le peuple américain l’emporteront. » — Bernie Moreno

Un compromis déjà trouvé, mais contesté

Les tensions autour des rendements sur les stablecoins remontent à plusieurs mois. Trois réunions organisées par la Maison-Blanche avaient réuni des représentants du secteur crypto et des groupes bancaires pour tenter de résoudre le différend. Un accord avait été négocié par les sénateurs Thom Tillis (R-N.C.) et Angela Alsobrooks (D-MD.), prévoyant l’interdiction des rendements passifs sur les stablecoins, tout en autorisant certains récompenses actives.

Pourtant, l’ABA et ses alliés estiment que ce compromis est insuffisant. Lors de la conférence Consensus Miami le 7 mai, Paul Grewal avait qualifié l’accord de « décent » et critiqué l’opposition persistante du secteur bancaire, qu’il a qualifiée de « mauvaise foi ».